Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHANTACO MOBILIER URBAIN
BELLON Patrice

Numéro de dépôt :
1082628
Date de dépôt :
25/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bayonne

Présentation de la marque C CHANTACO MOBILIER URBAIN

Déposée le 25 avril 1978 par BELLON Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bayonne), la marque française « C CHANTACO MOBILIER URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLON Patrice domicilié(e) Groupe Scolaire ZUP 2 64100 BAYONNE - France.

La marque C CHANTACO MOBILIER URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C CHANTACO MOBILIER URBAIN est expirée depuis le 25 avril 1988.

BELLON Patrice a également déposé les autres marques suivantes : UN MONDE AU NATUREL


BELLON Patrice - Groupe Scolaire ZUP 2 64100 BAYONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

- Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en gès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées. - Meubles, bancs, corbeilles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.